MENTIONS LÉGALES

 

Mentions légales et conditions générales d’utilisation de la plateforme mountainmuseums.org

Informations éditeurs
Museo Nazionale della Montagna « Duca degli Abruzzi » – CAI Torino
Piazzale Monte dei Cappuccini 7
10131 Torino
0039 011 660 41 04

Musée Alpin, Chamonix-Mont-Blanc
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
85 place du Triangle de l’amitié, 74400 Chamonix Mont-Blanc.
0033 (0)4 50 54 39 76

Directeurs de publication:
Museo Nazionale della Montagna « Duca degli Abruzzi » – CAI Torino
Daniela Berta, direttrice
Piazzale Monte dei Cappuccini 7
10131 Torino
0039 011 6604104

Musée Alpin
Eric Fournier, Président de la Communauté de communes
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
85 place du Triangle de l’amitié, 74400 Chamonix Mont-Blanc.
04 50 54 39 76

Animation éditoriale, gestion et mise à jour
Museo Nazionale della Montagna « Duca degli Abruzzi » – CAI Torino
Service des musées de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

Réalisation technique et hébergement
Nethics Srl
Corso Stati Uniti 72
10059 Susa (TO)
0039 0122 88 12 66

Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels et les bases de données sont la propriété du Museo Nazionale della Montagna CAI – Torino e de la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse des musées partenaires, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle en France et articles 171-174 des Normes des Droits d’Auteur (Loi n. 633/1941 avec modifications et ajouts ultérieurs) en Italie.

Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentées sur le site mountainmuseums sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle en France et articles 70 et 90 des Normes des Droits d’Auteur (Loi n. 633/1941) en Italie, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Les marques et logos figurant sur le site moutainmuseums sont protégés par un droit de propriété industrielle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Les reproductions des œuvres de la collection accessible en ligne sont destinées uniquement à la consultation dans un cadre personnel et privé. Conformément aux lois et règlements régissant le droit d’auteur, toute autre utilisation est subordonnée à l’obtention préalable de l’autorisation des auteurs ou ayants droit concernés.
Malgré tous nos efforts, tous les titulaires de droits n’ont pu être localisés par les musées. Pour nous aider dans ce processus, et pour toute requête concernant le droit d’auteur des reproductions, n’hésitez pas à nous contacter par courriel..